Séminaires techniques

Retours d’expériences sur les suivis autour des travaux

Cédric FUMEY & Loïc BAILLY, Fédération départementale des chasseurs du Jura

Olivier BARDET, Conservatoire botanique national du bassin parisien, & Guillaume DOUCET, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne

Retours d’expériences sur la communication et la concertation autour des travaux

Léa JACQUET, Fédération départementale des chasseurs du Jura

Marion CHAMPY, Département de la Côte-d’Or

Sylvain QUIBLIER & Florence CARONE, EPTB Saône et Doubs

Emilie CALVAR & Elvina BUNOD, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Vincent GOVIN, Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Armançon, & Cédric FOUTEL, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne & Guy HERVE, Ligue pour la protection des oiseaux Bourgogne-Franche-Comté

Louis COLLIN, EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue

Actualités régionales et nationales

Cécile DIAZ, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, & Manon GISBERT, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Eléonore VANDEL, Fédération des Conservatoires d’espaces naturels

Charlotte LEMOIGNE, Fédération des Conservatoires d’espaces naturels

Ghislaine FERRERE, Ministère de la transition écologique et solidaire

Alexandre BELLON, Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Bertrand DURY, Chambre départementale d’agriculture de Saône-et-Loire

Julien LANGLADE, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Emilien BARTHOULOT, Office français de la biodiversité

Conclusion du séminaire

Cécile DIAZ, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne, & Manon GISBERT, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Thématique 1 : inventaire de milieux humides et diffusion des données

La première des thématiques abordée lors du séminaire, durant la première journée, a été celle des inventaires de milieux humides. Il s’agissait de rappeler des éléments de cadrage techniques et juridiques sur les objectifs et méthodes d’inventaires, et de décliner chacun des aspects des démarches d’inventaires: la prélocalisation, la réalisation sur le terrain, la concertation, la bancarisation des données et leur diffusion. 6 retours d’expériences ont été proposés, ciblés sur trois phases de réalisation des inventaires: prélocalisation, réalisation terrain et bilan/diffusion.

Par Cécile DIAZ et Manon GISBERT – Coordinatrices du Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté

Objet de la présentation : État des lieux des inventaires réalisés en Bourgogne-Franche-Comté et des données disponibles. Distinction des définitions de zones humide et milieux humide. Présentation de la base de données régionale utilisée pour la centralisation et la diffusion des données de milieux humides.

Par Damien MARAGE – Chef du pôle «Territoires», Direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement du Bourgogne-Franche-Comté

Objet de la présentation : Définition d’une zone humide au sens de la Loi sur l’eau de 1992. Décryptage de l’arrêt du Conseil d’Etat du 22 février 2017, interprétation et problématiques soulevées.

Par Timothée DARD, Conseil départemental de la Haute-Saône

Objet de la présentation : Comment s’est mis en place l’inventaire des milieux humides sur le département de la Haute-Saône avec un zoom sur le choix d’une démarche forte de concertation mise en œuvre à l’amont: association des acteurs, réalisation de réunions locales, bilan positif de cette méthode.

Par Louis COLLIN, Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Objet de la présentation : Présentation de la Communauté de communes. Description des phases de la prélocalisation des milieux humides: plan d’échantillonnage, synthèse des données bibliographiques et cartographiques existantes, organiser les réunions participatives, pour enfin déterminer les milieux humides potentiels.

Par Magali BOUDEAU, Communauté de communes Loire Nièvres et Bertranges

Objet de la présentation : Présentation de la Communauté de communes et du bassin-versant des Nièvres. Historique des démarches entreprises sur les milieux humides sur le territoire. Description de la méthode mise en place et comparaison des deux modes d’intervention mise en place simultanément que sont la réalisation de l’inventaire en régie et par un prestataire type bureau d’études.

Par Antoni ARDOUIN, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne

Objet de la présentation : Présentation du Conservatoire et son implication dans les inventaires de milieux humides à l’échelle de la Bourgogne. Zoom sur la phase de terrain des inventaires: description des étapes et retours d’expériences sur des points clés (pièges à éviter, outils utiles).

Par Cécile VENET, Fédération départementale des chasseurs du Jura

Objet de la présentation : Bilan des différentes étapes de l’inventaire des milieux humides du Jura: prélocalisation, réunions participatives, expertise terrain, consolidation des données, réalisation de fiches communales. Réalisé en aval de la mise en place du Comité départemental en faveur des zones humides du Jura.

Par Vincent GOVIN, Syndicat mixte du bassin versant de l’Armançon

Objet de la présentation : Présentation du Syndicat mixte et du bassin-versant de l’Armançon. La méthode d’inventaire appliquée et ses différentes étapes. La hiérarchisation de ces données sur le territoire et leur valorisation dans des documents de communication pour sensibiliser à leur présence et à la démarche d’inventaire.

Thématique 2 : stratégies d’intervention sur les territoires en faveur des milieux humides

La seconde thématique, abordée également le premier jour, a été celle des stratégies territoriales d’intervention, qui avait pour objectif de présenter la diversité des cadres d’intervention stratégiques et de proposer des outils pour les définir. Il s’agissait également de porter à la connaissance des participants l’outil de hiérarchisation des milieux humides, développé par le Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté, qui a fait l’objet d’une présentation en plénière et d’une démonstration en atelier dans chacun d’eux. 3 retours d’expérience ont également été présentés, avec 3 échelles stratégiques différentes.

Par Cécile DIAZ et Manon GISBERT – Coordinatrices Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté

Objet de la présentation : Bilan des stratégies d’intervention existantes en faveur des milieux humides à l’échelle régionale (SCoT, SRB, Programmes agri-environnementaux, Contrats de bassin, SAGE, etc.). Outils régionaux disponibles pour élaborer des stratégies territoriales spécifiques aux milieux humides : méthodes de hiérarchisation existantes.

Par Yves MEINARD, CNRS-Laboratoire LAMSADE / Gereco

Objet de la présentation : Principes de conception de l’outil de hiérarchisation régional, méthodologie de la modélisation. Etapes de mise en œuvre de l’outil de hiérarchisation.

Par Marie GEFFARD, Manon GISBERT et Mélanie PARIS du Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté

Objet de la présentation : Explication du fonctionnement de l’outil avec le choix d’un objectif sur un territoire donné et les indicateurs et pondération qui en découlent. Réalisation de tests de l’outil en direct selon les cas de figure proposés par les participants lors des ateliers.

Par Eve SIVADE, Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Objet de la présentation : Présentation du Plan Rhône: objectifs, partenaires et outils de mise en œuvre. Justification de l’élaboration d’une stratégie spécifique aux zones humides, explication du contenu de celle-ci, des choix réalisés et des objectifs finaux.

Par Benjamin LEFEVRE, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne

Objet de la présentation : Présentation du bassin-versant de la Vingeanne et de l’état des connaissances des milieux humides sur celui-ci. Définition d’un plan de gestion stratégique et description des premières étapes mises en place sur ce territoire avec les partenaires concernés.

Par Nicolas ROUSSEL, Communauté urbaine Creusot-Montceau

Objet de la présentation : Présentation du territoire de la Communauté Creusot-Montceau et de sa problématique de ressource en eausous-terraine faible d’où la création de réservoirs (barrages) pour alimenter la population et les industries. Forte nécessité de préservation des milieux humides pour leurs multiples propriétés. Description des actions mises en place en leur faveur: études, acquisition, mesures agri-environnementales, travaux, etc.

Thématique 3 : opérations de gestion des milieux humides

La troisième thématique structurante du séminaire, abordée le second jour, concernait les opérations de gestion des milieux humides, au sens large. Au vue de la diversité des approches que peut inclure cette problématique (études, plan de gestion, techniques de travaux, d’entretien, animation foncière, autorisations réglementaires, concertation locale,…), le choix a été fait de cibler quelques sujets: les suivis (abordés en plénière), les travaux de restauration (abordés en plénière et en ateliers) et la gestion agricole des milieux humides. Les présentations en ateliers ont été dédoublées, avec 6 présentations de retours d’expérience de travaux de restauration, mettant à l’honneur les travaux de restauration du fonctionnement hydrologique et 6 présentations de projets de gestion agricole, dont 3 présentant des programmes et mesures agri-environnementaux et climatiques et 3 présentant des projets de baux ruraux à clauses environnementales.

Par Cécile DIAZ et Manon GISBERT – Coordinatrices du Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté

Objet de la présentation : Définition et justification de la gestion en milieux humides. Dispositifs de protection existants en faveur des milieux humides et exemples de travaux de génie écologique en Bourgogne-Franche-Comté. Instruments agricoles utilisables et outils régionaux disponibles.

Par Samuel GOMEZ et Cédric FOUTEL – Responsable Scientifique et technique et Chargé de projets, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne

Objet de la présentation : Les protocoles de suivi des milieux humides existants en Bourgogne-Franche-Comté, leurs objectifs et principes.

Par Bertrand DURY, Animateur du groupe national Zones Humides, Assemblée permanente des Chambres d’agriculture

Objet de la présentation : Quelle peut être la contribution des Chambres d’agriculture vers le monde agricole sur la thématique des milieux humides. Présentation par le menu du guide national.

ATELIERS 3A : travaux de restauration et de gestion des milieux humides

Par Sylvain MONCORGE, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Objet de la présentation : Explication du contexte et des étapes ayant permis de réaliser des travaux de reméandrement du ruisseau du Galavaux. Description des travaux et des opérations connexes. Retours sur les bénéfices des travaux et les coûts de l’opération.

Par Boris MICHALAK, Etablissement public territorial de bassin Saône Doubs

Objet de la présentation : Contexte du bassin-versant de la Dheune et de ses milieux humides. Expertise écologique de sept sites de bras morts dont certains ont bénéficié de travaux. Présentation des opérations et du bilan de la démarche grâce à des suivis post-travaux.

Par Marion BRUNEL, Parc naturel régional du Haut-Jura

Objet de la présentation : Présentation de la tourbière du Moutat, de ses atteintes et des études réalisées: remise en eau d’ancien méandre, comblement de fossés, installation de clôtures… Description des différents travaux mis en œuvre avec illustrations des résultats.

Par Nicolas GUILBERT, Fédération des chasseurs de l’Yonne

Objet de la présentation : Localisation et contextualisation du marais de la Druyes. Historique des travaux réalisés sur le marais et pré-bilan de la restauration (inventaire faune et flore). Description du projet de réhabilitation: reméandrement du cours d’eau, création de mares, d’une bassée et restauration de bras morts. Illustration des travaux et résultats.

Par Frédéric JEANDENAND, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne

Objet de la présentation : Remise en contexte du site, problématiques identifiées (fermeture de plus de 50 % du site par envahissement des ligneux, perte de biodiversité patrimoniale). Description des travaux réalisés: arrachage de ligneux, bouchage de drains, réalisation d’un sentier sur pilotis. Suivi des travaux par la mise en place de protocoles Ligero (site test).

Par Loïc BAILLY, Fédération de la Haute-Saône pour la pêche et la protection du milieu aquatique

Objet de la présentation : Présentation de la Fédération pour la pêche et de ses axes d’intervention. Comment se sont fait les travaux de reconnexion d’une annexe au cours d’eau (calculs, compréhension du fonctionnement hydraulique). Présentation des travaux, de leurs coûts et des suivis réalisés.

ATELIERS 3B : gestion agricole des milieux humides

Par Enzo FOUILLET, Syndicat mixte des rivières du Sornin et de ses affluents

Objet de la présentation : Présentation du bassin-versant du Sornin et des enjeux agricoles. Description des différentes étapes de mise en place des MAEC: choix de celles-ci, objectifs, animation du PAEC. Résultats quantitatifs du PAE et points forts et faibles de cet outil.

Par Sihem BELHAF, Syndicat mixte d’aménagement de la moyenne et basse vallée de l’Ognon

Objet de la présentation : Contexte de la vallée de l’Ognon permettant de justifier la proposition d’un programme agri-environnemental et climatique. Objectifs du PAEC, étapes, MAEC proposées et démarche de mobilisation des agriculteurs.

Par Charline TOULOUSE, Syndicat mixte Sequana

Objet de la présentation : Présentation du Contrat global Sequana. Contexte fortement agricole des milieux humides recensés lors des inventaires. Objectif de maintien de ces milieux humides par soutien à la profession agricole: MAEC proposés, répartition des missions entre les différents partenaires et bilan des premières campagnes.

Par Raphaël VAUTHIER, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Objet de la présentation : Présentation du Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté. Présentation des prairies du Colombey: contexte et état des lieux écologique. Objectifs de la gestion agricole de ces prairies et clauses choisies dans le bail rural à clauses environnementales. Difficultés d’une gestion homogène et moyens d’y pallier.

Par Estelle LAURENT, Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne

Objet de la présentation : Présentation du site du marais du Moulin : contexte foncier. Définition d’un bail rural à clauses environnementales, avantages et inconvénients. Historique de mise en place sur le site, clauses choisies et complémentarité avec d’autres outils (PAEC).

Par Bérénice IBLED, Conseil départemental du Doubs et Julien LANGLADE, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Objet de la présentation : Présentation de l’Espace naturel sensible des tourbières du Mémont: foncier, hydraulique, occupation du sol, données patrimoniales, atteintes et objectif (engager le retour d’un entretien agricole). Description des items choisis dans le bail rural à clause environnementale et sa mise en place.

Thématique 4 : actions de sensibilisation et de valorisation en faveur des milieux humides

La quatrième thématique abordait le second jour les outils de sensibilisation et actions de valorisation des milieux humides, avec pour principal objectif de faire connaitre aux gestionnaires la diversité des outils et acteurs de cette thématique, parfois portée par des acteurs de l’EEDD non gestionnaires, permettant ainsi de créer des liens entre ces deux mondes. Cette thématique a été abordée sous deux angles, celui des outils de sensibilisation (expositions, évènements, plaquettes…) et celui de l’ouverture de site naturels au public. 6 retours d’expérience ont permis de valoriser 3 outils de sensibilisation et 3 équipements de site.

Par Cécile DIAZ et Manon GISBERT – Coordinatrices du Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté et Frédéric SERGENT – Graine Bourgogne-Franche-Comté

Objet de la présentation : Les enjeux de sensibilisation sur les milieux humides. L’évolution du regard sur les milieux humides et comment celui-ci peut changer et les prises de conscience se faire. Les outils de l’éducation à l’environnement durable en Bourgogne-Franche-Comté: état des lieux des sites ouverts au public, outils régionaux existants.

Par Clémence LAPPRAND, Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté

Objet de la présentation : Présentation de la stratégie d’ouverture des sites naturels du Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté: comment les sites ont été catégorisés et les critères retenus. Exemples d’application sur trois sites.

Par Alexandre BENOIT-GONIN, Syndicat mixte du Marais de Saône

Objet de la présentation : Présentation du marais de Saône: milieux humides à enjeux et Espace naturel sensible. Les différentes étapes pour la réalisation d’un schéma de valorisation : diagnostic, propositions, mise en œuvre et budget. Retours d’expérience de cette valorisation: avantages et inconvénients.

Par Benjamin GAUTHIER, Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince

Objet de la présentation : Présentation du site du Pont des Morands avec la gestion préconisée. Mise en place d’un sentier sur pilotis: choix du tracé, des matériaux, de l’entreprise. Détail des matériaux utilisés. Coûts de la réalisation de l’ensemble et valorisation.

Par Bérengère DURET, Centre permanent d’initiative pour l’environnement Pays de Bourgogne

Objet de la présentation : Présentation du Centre permanent d’initiative pour l’environnement et du programme Tous acteurs de l’eau. Cadre de la réalisation de l’exposition: objectifs, territoire, public visé. Comment s’est organisé le travail avec les partenaires et les panneaux finalement créés.

Par Laurent BESCHET, Maison de la Réserve du Lac de Remoray

Objet de la présentation : Présentation de l’évènement «Tourbières en fête» et de ses objectifs. Actions mises en place durant l’évènement et effort d’analyse de la participation et de l’impact sur le public.

Par Maële LE NARVOR, Syndicat Intercommunal d’études et d’aménagements de l’Arroux et de son bassin versant

Objet de la présentation : Localisation du territoire et contexte: forte représentativité des milieux humides agricoles. Recherche de moyens pour sensibiliser. Choix de développer quatre outils: livret sur les pratiques agricoles du bassin de l’Arroux, panneaux pour les stands, film témoignage et spectacle d’art de rue. Construction et présentation des outils.